Remboursement de l’oxygène
Remboursement oxygène
Moyennant l’accord du médecin conseil (mutuelle), l’autorisation de remboursement est valable pour une durée indéterminée (tant que nécessaire).
A noter : l’oxygénothérapie comme traitement de la crise d’Algie Vasculaire de la Face ou Cluster Headache est considérée comme un traitement d’oxygénothérapie à courte durée.
Cette définition est contradictoire car elle fait référence à des périodes inférieures ou égales à 3 mois par an.
Or, d’une part, les patients chroniques en utilisent toute l’année et, d’autre part, certains patients épisodiques dépassent les trois mois sur l’année.
Ceci entraîne un souci pour de nombreux patients car l’oxygénothérapie de courte durée ne prévoit pas de remboursement à l’étranger.
Les patients sont donc obligés de transporter leurs bouteilles à leurs propres risques (voiture uniquement) ou à ne pas voyager.
Les conditions de remboursement de l’oxygène
Cluster headache
Pour la première demande, l’autorisation du médecin-conseil est subordonnée à un rapport circonstancié joint d’un neurologue, d’un neurochirurgien ou d’un neuropsychiatre avec :
- le diagnostic de « cluster headache » et
- une justification du démarrage de l’oxygénothérapie en raison de la situation clinique du patient
Il n’y a pas de formulaire standard pour la demande de remboursement. Si le médecin généraliste fait la demande, il doit joindre le rapport du médecin spécialiste.
L’autorisation a une durée de validité illimitée.
Le patient doit en outre disposer d’une prescription mensuelle comprenant les éléments suivants :
- l’oxygène gazeux en DCI prescrit, selon les besoins, avec des accessoires spécifiques adaptés à un haut débit
- le dosage (en litre par minute)
- le cas échéant, l’humidificateur d’oxygène
- La mention « Cluster Headache ».
Source : INAMI
En clair …
On distingue :
La demande d’autorisation pour le remboursement, sur papier libre.
Elle est unique et l’autorisation reçue en retour aura une durée de validité illimitée.
Une prescription mensuellement, qu’il faudra rentrer chez le pharmacien d’officine, avec les mentions suivantes :
- L’oxygène médical gazeux en DCI prescrit selon les besoins, avec des accessoires spécifiques adaptés à un haut débit,
- le dosage (en litre par minute)
- le cas échéant, l’humidificateur d’oxygène
- La mention « Cluster Headache ».
Attention !
L’oxygène médical gazeux est intégralement remboursé en catégorie « A« . Il n’y a donc aucune part à charge du patient pour l’oxygène en tant que tel.
Mais :
Si la livraison est effectuée par un fournisseur qui, pour la location de la bouteille de gaz, les accessoires et l’éventuel humidificateur d’oxygène facture plus que le montant maximum de l’intervention de l’assurance, le pharmacien ou le pharmacien hospitalier peut facturer pour ces éléments, un supplément au patient.
Ce supplément ne peut à aucun moment être supérieur à 20% du montant maximum de l’intervention.
| Type d’intervention | Intervention maximale de l’assurance (TVA comprise) versée au pharmacien (en EUR) | Supplément maximum (max. 20%) que le pharmacien peut facturer au patient si le fournisseur (non-pharmacien) facture un montant supérieur pour ces éléments (en EUR) |
|---|---|---|
| Location pour les bouteilles et détendeur | 22,17 | 4,43 |
| Masques à oxygène et/ou lunettes à oxygène | 2,54 | 0,51 |
| Tuyaux | 1,70 | 0,34 |
| Humidificateur à usage unique | 4,41 | 0,88 |
Source : INAMI
Il est possible que votre fournisseur facture le supplément autorisé (généralement pour la location des bouteilles : 4,43 €).
Demandez-le à votre pharmacien !
Remarque :
Des suppléments peuvent être facturés pour certains accessoires, comme un sac à dos, ou en cas de livraison urgente, non programmée.
L’oxygénothérapie à l’étranger
Comme dit dans l’introduction, l’oxygénothérapie comme traitement de la crise d’Algie Vasculaire de la Face ou Cluster Headache est considérée comme un traitement à courte durée.
Or, cette catégorie ne bénéficie pas du remboursement intégral à l’étranger.
Suivant votre mutuelle vous pouvez éventuellement être partiellement remboursé à votre retour.
Sachez que le coût d’une bouteille est très important et que la partie qui restera à votre charge n’est pas négligeable.
Contactez votre mutuelle pour plus de détails, en précisant bien « oxygénothérapie de courte durée« . Sinon, le préposé risque de ne pas vous donner les bons renseignements !